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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 16766 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Conséquences pour les communes des dérogations scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0481G posée par M. Henri Revol
Refus des conseils régionaux de signer les transferts des personnels TOS
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0486G posée par M. Jean-Luc Miraux
Reprise des cours dans les établissements scolaires après les grèves
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0738S posée par Mme Muguette Dini
Réglementation applicable aux concessions de logement dans les établissements publics locaux d'enseignement
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
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Question n° 17277 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Statut des psychologues scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 26163 posée par Mme Françoise Férat
Situation des enfants intellectuellement précoces
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26189 posée par M. Christian Gaudin
Prise en charge des enfants précoces
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26232 posée par M. Nicolas About
Aménagements scolaires appropriés au profit des élèves intellectuellement précoces
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26312 posée par M. Yves Détraigne
Scolarité des enfants intellectuellement précoces
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26520 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Enfants intellectuellement précoces
La question est caduque
Pertinence