Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 03466 posée par M. Jean-Pierre Moga

Rentrée universitaire difficile pour les étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

27/10/2022
Pertinence
Question n° 26753 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Situation très alarmante de l'enseignement des mathématiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

17/02/2022
Pertinence
Question n° 26444 posée par M. Alain Duffourg

Accompagnement scolaire des élèves en situation de handicap et numéro école inclusive

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

27/01/2022
Pertinence
Question n° 15320 posée par M. Jean-Marie Janssens

Accueil des élèves en situation de handicap au sein des établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

16/04/2020
Pertinence
Question n° 08364 posée par Mme Sonia de La Provôté

Accès au grade « hors classe » pour les anciens instituteurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

27/12/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25461 posée par M. Yves Détraigne

Remplacement des enseignants absents

La question est caduque

16/03/2017
Pertinence
Question n° 25212 posée par M. Claude Kern

Statut et indemnités des responsables locaux d'enseignement en milieu carcéral

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 23823 posée par M. Jean-Marie Bockel

Situation des personnels de direction de l'éducation nationale

La question est caduque

03/11/2016
Pertinence
Question n° 23748 posée par M. Claude Kern

Conditions de travail des personnels de direction

La question est caduque

27/10/2016
Pertinence