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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 0707S posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Conséquences de réquisitions de logements CROUS pour les jeux Olympiques de Paris 2024

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0638S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Situation de l'école nationale supérieure d'architecture de Normandie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0454S posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Situation des établissements ne bénéficiant pas des « responsabilités et compétences élargies »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0264S posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Conséquences de la réforme du master sur les concours de niveau bac + 4

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1654S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Financement de la formation des orthoptistes en distanciel

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0792S posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Augmentation des taux d'intérêts des prêts étudiants

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0704S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Difficultés d'accès à des écoles d'enseignement supérieur

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0447S posée par M. Laurent Lafon

    Procédure de qualification du conseil national des universités

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0907S posée par Mme Françoise Férat

    Non-parution du décret sur la loi relative à l'encadrement des stages

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0671S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Avenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible