Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 15320 posée par M. Jean-Marie Janssens

Accueil des élèves en situation de handicap au sein des établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

16/04/2020
Pertinence
Question n° 19279 posée par M. Yves Détraigne

Calendrier de parcoursup pour 2021

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

03/12/2020
Pertinence
Question n° 19488 posée par M. Yves Détraigne

Baccalauréat 2021

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

10/12/2020
Pertinence
Question n° 1740G posée par M. Jérôme Bascher

Situation de l'UNEF

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

25/03/2021
Pertinence
Question n° 21973 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance des assistants d'éducation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

01/04/2021
Pertinence