Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 26753 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Situation très alarmante de l'enseignement des mathématiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

17/02/2022
Pertinence
Question n° 26444 posée par M. Alain Duffourg

Accompagnement scolaire des élèves en situation de handicap et numéro école inclusive

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

27/01/2022
Pertinence
Question n° 25278 posée par M. Stéphane Demilly

Situation des assistants d'éducation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

11/11/2021
Pertinence
Question n° 1930G posée par Mme Sonia de La Provôté

Réforme du baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

01/07/2021
Pertinence
Question n° 1841G posée par M. Max Brisson

Concours d'entrée à Sciences Po

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

20/05/2021
Pertinence