Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 23622 posée par M. Yves Détraigne

Droit à l'instruction et visa

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

08/07/2021
Pertinence
Question n° 22560 posée par M. Stéphane Demilly

Crise sanitaire et modalités d'examen pour les étudiants en brevet de technicien supérieur

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

29/04/2021
Pertinence
Question n° 1642G posée par M. Alain Houpert

Situation des étudiants

Réponse du Premier ministre

04/02/2021
Pertinence
Question n° 20361 posée par M. Jean Hingray

Risque de fort décrochage des étudiants éloignés

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

28/01/2021
Pertinence
Question n° 1597G posée par M. Pierre-Antoine Levi

Détresse du monde étudiant

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

14/01/2021
Pertinence