Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 03344 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir des infirmières et assistantes de service social de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1411S posée par M. Didier Marie

    Violences en milieu scolaire et agressions contre les enseignants

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20187 posée par M. Alain Houpert

    Harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18751 posée par M. Alain Houpert

    Harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17235 posée par M. Simon Sutour

    Assistance administrative des directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25448 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Climat scolaire en lycée professionnel

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 20403 posée par M. Yves Détraigne

    Remplacement des enseignants absents

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19678 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Climat scolaire en lycée professionnel

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne