Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

Question n° 02619 posée par M. Olivier Paccaud

Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

21/12/2017
Pertinence
Question n° 02620 posée par M. Olivier Paccaud

Hiérarchisation des voeux des étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

21/12/2017
Pertinence
Question n° 02892 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Impacts du « plan étudiants »

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

25/01/2018
Pertinence
Question n° 03248 posée par Mme Martine Filleul

Nouvelle plateforme d'inscription aux études supérieures

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

15/02/2018
Pertinence
Question n° 03919 posée par Mme Colette Mélot

Réussite des étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

22/03/2018
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 08726 posée par Mme Sylvie Robert

Intégration des écoles d'art à la plateforme Parcoursup

La question est caduque

07/02/2019
Pertinence
Question n° 10527 posée par Mme Vivette Lopez

Contribution à la vie étudiante et de campus

La question est caduque

23/05/2019
Pertinence
Question n° 10681 posée par M. Pierre Médevielle

Avenir des étudiants en préparation de soins infirmiers

La question est caduque

30/05/2019
Pertinence
Question n° 11853 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Contribution de la vie étudiante et de campus

La question est caduque

01/08/2019
Pertinence
Question n° 11899 posée par M. Bruno Retailleau

Plateforme « parcoursup » et ses implications pour l'accès en institut de formation en soins infirmiers

La question est caduque

01/08/2019
Pertinence