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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

1. Question n° 1519S posée par M. Patrick Masclet

   École en milieu rural

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

   08/09/2016

   Pertinence

2. Question n° 1489S posée par Mme Sylvie Robert

   Inégalités devant l'orientation après le bac

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

   14/07/2016

   Pertinence

3. Question n° 1396S posée par Mme Laurence Cohen

   Effectifs d'enseignants dans le Val-de-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   03/03/2016

   Pertinence

4. Question n° 1334S posée par M. Michel Le Scouarnec

   Avenir du collège Montaigne de Vannes

   Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

   10/12/2015

   Pertinence

5. Question n° 1243S posée par Mme Laurence Cohen

   Réforme du numerus clausus

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   10/09/2015

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 1010S posée par M. Franck Montaugé

   Nouveaux dispositifs d'éducation prioritaire

   La question a été retirée

   05/02/2015

   Pertinence