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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 1334S posée par M. Michel Le Scouarnec

   Avenir du collège Montaigne de Vannes

   Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

   10/12/2015

   Pertinence

2. Question n° 16029 posée par M. Pierre Laurent

   Collège Lucie Faure à Paris

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   23/04/2015

   Pertinence

3. Question n° 1056S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Baisse programmée des dotations horaires de collèges en Côte-d'Or

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   26/02/2015

   Pertinence

4. Question n° 14920 posée par M. René Danesi

   Ouverture du cursus bilingue franco-allemand au collège de Dannemarie pour la rentrée de 2015

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   19/02/2015

   Pertinence

5. Question n° 14530 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Stages de découverte pour les collégiens

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   15/01/2015

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 20267 posée par Mme Valérie Létard

   Inégalités territoriales et classes bi-langues

   La question est caduque

   25/02/2016

   Pertinence