Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 08684 posée par M. Luc Carvounas

    Dispositif « un établissement, une oeuvre »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07620 posée par M. François Marc

    Apprentissage du breton à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07511 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Demande d'ouverture de postes d'enseignants dans les écoles calandretas

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06952 posée par Mme Catherine Troendlé

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06955 posée par M. Michel Boutant

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22790 posée par Mme Cécile Cukierman

    Intervenants musicaux en milieu scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20244 posée par M. Jérôme Bignon

    Réforme de l'orthographe

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15084 posée par M. Jean Louis Masson

    Fonds de soutien aux écoles de musique et ensembles instrumentaux associatifs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13945 posée par M. Jean Louis Masson

    Fonds de soutien aux écoles de musique et ensembles instrumentaux associatifs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01725 posée par M. Jean Louis Masson

    Impact des modifications du calendrier scolaire sur les manifestations programmées par les associations

    La question est caduque

    Pertinence Faible