Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 22426 posée par Mme Patricia Schillinger

Examens des étudiants en brevet de technicien supérieur et crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

22/04/2021
Pertinence
Question n° 13047 posée par Mme Patricia Schillinger

Situation des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

18/09/2014
Pertinence
Question n° 21706 posée par Mme Patricia Schillinger

Formation des étudiants orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

29/12/2011
Pertinence
Question n° 09252 posée par Mme Patricia Schillinger

Avenir de la médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

25/06/2009
Pertinence
Question n° 07062 posée par Mme Patricia Schillinger

Formation des infirmières

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/01/2009
Pertinence