Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 00245 posée par Mme Patricia Schillinger

Accès aux soins des étudiants

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 01011 posée par M. Ivan Renar

Qualification en licence universitaire du diplôme infirmier

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

19/07/2007
Pertinence
Question n° 01097 posée par Mme Christiane Demontès

Devenir de la médecine générale

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

26/07/2007
Pertinence
Question n° 02139 posée par Mme Jacqueline Alquier

Manque de moyens de la discipline universitaire médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/10/2007
Pertinence
Question n° 00277 posée par M. Michel Doublet

Missions d'enseignement et de recherche pour la formation en médecine générale et moyens humains

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/07/2012
Pertinence