Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 07265 posée par M. Bruno Rojouan

Absence de cours de gestion pendant les études de médecine

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/06/2023
Pertinence
Question n° 02363 posée par M. Éric Gold

Conditions de formation des étudiants en masso-kinésithérapie

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

11/08/2022
Pertinence
Question n° 01737 posée par M. Fabien Genet

Baisse du nombre de places au concours A en école vétérinaire

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/07/2022
Pertinence
Question n° 01944 posée par M. Philippe Mouiller

Situation des étudiants en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/07/2022
Pertinence
Question n° 00743 posée par Mme Isabelle Briquet

Formation des médecins maîtres de stage et lutte contre les déserts médicaux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence