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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 0188S posée par M. Richard Yung
Orientations du groupe de travail intergouvernemental sur la santé publique, l'innovation et la propriété intellectuelle (IGWG)
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
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Question n° 09856 posée par M. Roland Courteau
Création d'une allocation autonomie pour les jeunes de 18 à 25 ans
Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives
Pertinence
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Question n° 11199 posée par M. Alain Fauconnier
Acharnement thérapeutique et droit de mourir dans la dignité
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 16791 posée par M. François Rebsamen
Service civique volontaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 13356 posée par M. Roland Courteau
Inégalités entre les femmes et les hommes dans les territoires ruraux
Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 20146 posée par Mme Odette Herviaux
Pérennité des postes mis à disposition des "Éclaireurs et Éclaireuses de France"
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26534 posée par M. Marcel Rainaud
Disfonctionnement des politiques publiques d'éducation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22563 posée par M. Henri Cabanel
Manque de places en unités localisées pour l'inclusion scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24181 posée par M. Henri Cabanel
Manque de places en unités localisées pour l'inclusion scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17853 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Hausse du coût de la vie universitaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence