Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 18705 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Conséquences de la transposition de la directive européenne sur les droits d'auteur

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0624G posée par M. Yves Détraigne

    Organismes génétiquement modifiés (OGM)

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01776 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'un institut européen de technologie dédié aux biotechnologies et aux télécommunications

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03577 posée par M. Louis Souvet

    Contribution nationale au programme de recherche européen LAPCAT

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04021 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir du programme Ariane

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02746 posée par M. Laurent Lafon

    Exode des entreprises et de leurs employés du Royaume-Uni suite au Brexit

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14659 posée par M. Laurent Lafon

    Exode des entreprises et de leurs employés du Royaume-Uni suite au Brexit

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17926 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Dangers de la baisse des crédits du programme-cadre « Horizon Europe »

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23660 posée par M. Pierre Charon

    Conclusions du rapport d'information « Le médicament : l'urgence d'un changement de modèle ! »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 28114 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Mise en oeuvre des engagements de la déclaration de Bonn sur la liberté de la recherche

    La question est caduque

    Pertinence Faible