Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 00143 posée par Mme Sophie Joissains
Réforme des statuts de l'école nationale supérieure des arts et métiers
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
-
Question n° 00391 posée par Mme Corinne Imbert
Bacheliers sans affectation pour la rentrée universitaire 2017-2018
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
-
Question n° 00831 posée par M. Jean-Claude Carle
Projet de réforme du décret statutaire de l'école nationale supérieure des arts et métiers
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
-
Question n° 00928 posée par M. Patrick Chaize
Difficultés rencontrées par les étudiants en orthophonie
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
-
Question n° 01286 posée par M. Alain Marc
Habilitation des établissements d'enseignement supérieur privés à recevoir des boursiers nationaux
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 00761 posée par Mme Marie-France de Rose
Autorisation de tirage au sort à l'université dès la rentrée 2017
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 07077 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université
La question est caduque
Pertinence