Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 117 trouvées

Question n° 01722 posée par M. Léon Eeckhoutte

Réforme du troisième cycle des études médicales

Réponse du ministère : Santé

11/09/1981
Pertinence
Question n° 10945 posée par M. Michel Giraud

Etudes médicales: modification de la loi

Réponse du ministère : Santé

31/03/1983
Pertinence
Question n° 18524 posée par M. Franz Duboscq

Professions paramédicales (enseignement supérieur)

Réponse du ministère : Santé

14/11/1991
Pertinence
Question n° 23297 posée par M. Gérard César

Etudiants préparant les concours paramédicaux

Réponse du ministère : Santé

29/10/1992
Pertinence
Question n° 03024 posée par M. Jacques-Richard Delong

Obtention des diplômes de médecins spécialistes

Réponse du ministère : Santé

07/10/1993
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18810 posée par M. Philippe François

Internat en pharmacie, session janvier 1984: numerus clausus et répartition des postes

La question est caduque

02/08/1984
Pertinence
Question n° 14653 posée par Mme Esther Sittler

Réforme des études d'orthophonie

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

18/11/2004
Pertinence
Question n° 02321 posée par Mme Catherine Troendlé

Débouchés effectifs vers les services à la personne pour la section sanitaire et sociale du baccalauréat professionnel

La question est caduque

01/11/2007
Pertinence