Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 32382 posée par M. Charles Ferrant

    Etudes médicales: équivalence entre internat et résidanat

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 32387 posée par M. Raoul Vadepied

    Etudes en pharmacie: diplômes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 32388 posée par M. Michel Labeguerie

    Etudes médicales: organisation du résidanat

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 32399 posée par M. Jean Cauchon

    Etudes médicales et pharmaceutiques: accès à une formation spécialisée

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10787 posée par M. Roger Rinchet

    Spécialité rééducation en réadaptation fonctionnelle

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 18810 posée par M. Philippe François

    Internat en pharmacie, session janvier 1984: numerus clausus et répartition des postes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne