Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

218 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 215 trouvées

Question n° 03262 posée par M. Guy Fischer

Généralisation du bac professionnel en trois ans et suppression du BEP

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/02/2008
Pertinence
Question n° 25534 posée par M. Jacques Blanc

Montant des crédits destinés à l'enseignement agricole privé

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

07/12/2006
Pertinence
Question n° 15227 posée par Mme Nicole Bricq

Rémunération des chefs de travaux de l'enseignement public participant aux activités de formation continue des adultes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/12/2004
Pertinence
Question n° 15228 posée par M. Yannick Bodin

Rémunération des chefs de travaux de l'enseignement public participant aux actions de formation continue des adultes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/12/2004
Pertinence
Question n° 12175 posée par M. Serge Mathieu

Meilleure reconnaissance des diplômes obtenus dans l'enseignement supérieur privé

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/05/2004
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26361 posée par M. Roger Madec

Conséquences du projet de modification des décrets du 25 mai 1950 sur l'enseignement en sections de technicien supérieur

La question est caduque

22/02/2007
Pertinence
Question n° 25668 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Projet de décret modifiant les obligations de service des enseignants

La question est caduque

21/12/2006
Pertinence
Question n° 25425 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Réduction des moyens dans l'enseignement professionnel

La question est caduque

30/11/2006
Pertinence