Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 05344 posée par M. Bernard Barbier

    Avenir de la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06240 posée par M. Emmanuel Hamel

    Plan de redressement et de sauvegarde du système de protection sociale français

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12799 posée par M. Gérard Miquel

    Financement et réforme du système hospitalier

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06383 posée par M. Jacques Oudin

    Mise en oeuvre des grands principes de bonne gouvernance des fonds publics

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13555 posée par M. Michel Esneu

    Projet de baisse de la tarification des lits médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

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