Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 17866 posée par M. Roger Karoutchi

    Fonds débloqués par la France en faveur des minorités persécutées dans le monde

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 16341 posée par M. Pierre Laurent

    Situation de l'Institut kurde

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 15708 posée par M. Alain Anziani

    Destruction de l'héritage antique matériel en Irak et anticipation d'une impulsion de la France pour la préservation du patrimoine menacé

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 14765 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Violences perpétrées par les groupes islamistes radicaux à l'encontre des femmes et des enfants

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0985S posée par M. Christian Cambon

    Réponse internationale au crime de Daesh contre la communauté yézidie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Très forte

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