Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 21456 posée par M. Rachel Mazuir

Essais de tirs de missiles balistiques en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

21/04/2016
Pertinence
Question n° 19321 posée par Mme Michelle Demessine

Dimensionnement du laser mégajoule

Réponse du Ministère de la défense

17/12/2015
Pertinence
Question n° 18061 posée par M. Xavier Pintat

Reconnaissance honorifique des vétérans du nucléaire

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

01/10/2015
Pertinence
Question n° 17571 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Reconnaissance honorifique des vétérans des essais nucléaires

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

30/07/2015
Pertinence
Question n° 19650 posée par M. Xavier de Villepin

Traité d'interdiction complète des essais nucléaires

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/10/1999
Pertinence