Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

  1. Question n° 08428 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Essais nucléaires soviétiques

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0198S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Absence de signature par la France des traités d'interdiction partielle des essais nucléaires et de non-prolifération des armes nucléaires

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23295 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Prolongation de la suspension des essais nucléaires français

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08307 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Politique de désarmement de la France

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19628 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Elimination du danger des armes nucléaires

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09712 posée par M. Richard Tuheiava

    Bilan des retombées financières et économiques consécutives aux essais nucléaires français en Polynésie française pour la France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14198 posée par M. Richard Tuheiava

    Bilan des retombées financières et économiques consécutives aux essais nucléaires français en Polynésie française pour la France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne