Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 04960 posée par M. Adrien Gouteyron

    Dons d'organes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02483 posée par M. Adrien Gouteyron

    Situation du don d'organes en France

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00636 posée par M. Roland Courteau

    Dons d'organes : grande cause nationale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14338 posée par M. André Rouvière

    Don d'organes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11538 posée par M. Marcel Vidal

    Politique en faveur du don d'organes

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 33606 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Transplantation de reins en France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 32736 posée par M. Bernard Fournier

    Organisation de la journée nationale de réflexion sur le don d'organes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22585 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des missions de l'établissement français des greffes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne