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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 57 trouvées
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Question n° 04920 posée par M. Thierry Foucaud
Décentralisation de l'orientation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 05509 posée par M. Thierry Foucaud
Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 05761 posée par Mme Cécile Cukierman
Situation du GrAMS Loire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 07584 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Préconisations de la Cour des comptes pour améliorer la gestion du corps des enseignants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 08862 posée par M. Alain Fauconnier
Multiplication des contrats d'agent contractuel d'enseignement régional
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 11441 posée par Mme Hélène Lipietz
Rôle des mairies dans l'instruction en famille
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12129 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir des centres départementaux de documentation pédagogique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12297 posée par M. Raymond Couderc
Formations universitaires françaises uniquement proposées en langues étrangères
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15507 posée par M. Daniel Laurent
Amélioration du système de remplacement des enseignants du second degré
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15733 posée par M. Pascal Allizard
Situation financière de certains établissements de l'enseignement supérieur et de la recherche
La question est caduque
Pertinence