Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 40 trouvées
-
Question n° 00171 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Réinsertion des coopérants non titulaires ayant servi dans l'enseignement supérieur étranger
Réponse du ministère : Enseignement supérieur
Pertinence
-
Question n° 02960 posée par M. André Maman
Diminution du nombre de professeurs de l'enseignement supérieur
Réponse du ministère : Enseignement supérieur
Pertinence
-
Question n° 03334 posée par M. Georges Gruillot
Conditions d'octroi de l'agrément de l'Etat aux établissements d'enseignement supérieur
Réponse du ministère : Enseignement supérieur
Pertinence
-
Question n° 03478 posée par M. Jean Pourchet
Agrément de l'Ecole supérieure de commerce de l'administration des entreprises du tourisme
Réponse du ministère : Enseignement supérieur
Pertinence
-
Question n° 06407 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Création d'un Conseil national de l'enseignement supérieur privé
Réponse du ministère : Enseignement supérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 39825 posée par M. Serge Mathieu
Conditions d'attribution de diplômes d'enseignement supérieur
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25854 posée par M. Louis Souvet
Recours à des fonds privés pour créer des chaires d'enseignement universitaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22718 posée par Mme Catherine Procaccia
Modalités de reconnaissance par l'État des diplômes acquis dans les universités privées
La question est caduque
Pertinence