Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

Question n° 00171 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Réinsertion des coopérants non titulaires ayant servi dans l'enseignement supérieur étranger

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

22/04/1993
Pertinence
Question n° 02960 posée par M. André Maman

Diminution du nombre de professeurs de l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

30/09/1993
Pertinence
Question n° 03334 posée par M. Georges Gruillot

Conditions d'octroi de l'agrément de l'Etat aux établissements d'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

28/10/1993
Pertinence
Question n° 03478 posée par M. Jean Pourchet

Agrément de l'Ecole supérieure de commerce de l'administration des entreprises du tourisme

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

04/11/1993
Pertinence
Question n° 06407 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Création d'un Conseil national de l'enseignement supérieur privé

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

26/05/1994
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 39825 posée par M. Serge Mathieu

Conditions d'attribution de diplômes d'enseignement supérieur

La question est caduque

16/05/2002
Pertinence
Question n° 25854 posée par M. Louis Souvet

Recours à des fonds privés pour créer des chaires d'enseignement universitaire

La question est caduque

28/12/2006
Pertinence
Question n° 22718 posée par Mme Catherine Procaccia

Modalités de reconnaissance par l'État des diplômes acquis dans les universités privées

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence