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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 00183 posée par M. Pierre Vallon

    Centres de formation pédagogique de l'enseignement catholique préparation par les étudiants d'un DEUG universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06559 posée par M. Jean Barras

    Accès des bacheliers vivant à l'étranger à l'enseignement supérieur en France

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18603 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Difficultés d'inscription des titulaires du baccalauréat européen en classes préparatoires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21314 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Grade de mastère

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08764 posée par M. Michel Doublet

    Délivrance du grade de master

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 39825 posée par M. Serge Mathieu

    Conditions d'attribution de diplômes d'enseignement supérieur

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02451 posée par M. Philippe Darniche

    Convention d'université d'Etat ou jury rectoral pour l'obtention du diplôme de master dispensé par un établissement d'enseignement supérieur privé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15101 posée par M. Philippe Darniche

    Convention d'université d'État ou jury rectoral accessible à un établissement d'enseignement supérieur privé dispensant l'accès au master

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22718 posée par Mme Catherine Procaccia

    Modalités de reconnaissance par l'État des diplômes acquis dans les universités privées

    La question est caduque

    Pertinence Faible