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1101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 997 trouvées
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Question n° 0875G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin
Situation à Sciences Po et dans les universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0865G posée par M. Max Brisson
Liberté d'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 11054 posée par M. Jean-Luc Ruelle
Soutien apporté aux Français au Niger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 10880 posée par M. François Bonhomme
Clarification de la doctrine fiscale concernant l'assujettissement à la taxe d'habitation des établissements scolaires privés sous contrat
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
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Question n° 10941 posée par Mme Laure Darcos
Modalité d'exercice de l'autorité fonctionnelle sur l'adjoint du chef d'établissement d'enseignement chargé des fonctions de gestion matérielle, financière et administrative
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 104 trouvées
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Question n° 11443 posée par M. Max Brisson
Dénomination des établissements scolaires
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 11489 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann
Faciliter les candidatures des étudiants sur la plateforme « Mon master »
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 11490 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann
Mieux encadrer les classes préparatoires et cours particuliers privés
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 11290 posée par M. Adel Ziane
Exclusion de certains enseignants de la Seine-Saint-Denis de la liste des bénéficiaires de la prime de fidélisation
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 11301 posée par M. Grégory Blanc
Établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général et jurys rectoraux
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence