Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
-
Question n° 08784 posée par M. Christian Cointat
Accès des jeunes Français de l'étranger de retour en France aux études universitaires et aux foyers d'étudiants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 11390 posée par M. Jean-Jacques Hyest
Situation de l'Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO)
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
-
Question n° 02451 posée par M. Philippe Darniche
Convention d'université d'Etat ou jury rectoral pour l'obtention du diplôme de master dispensé par un établissement d'enseignement supérieur privé
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02871 posée par M. Serge Mathieu
Bilan de la politique interministérielle de construction de l'espace européen d'enseignement supérieur
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 07596 posée par M. Yvon Collin
Réforme des droits de scolarité à l'Institut d'études politiques de Paris
La question est caduque
Pertinence