Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 30 trouvées
-
Question n° 07310 posée par Mme Laurence Cohen
Situation des ambulanciers hospitaliers
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 00946 posée par Mme Frédérique Puissat
Principe de parité entre les fonctions publiques territoriales et hospitalières
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 00953 posée par M. Max Brisson
Conditions d'éligibilité au complément de traitement indiciaire des agents bénéficiant d'études promotionnelles
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 00243 posée par M. François Bonhomme
Prime de reconnaissance des personnels du secteur sanitaire, social et médico-social
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 27527 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Situation des sages-femmes territoriales
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 05386 posée par M. Jean-Jacques Michau
Report de l'âge de la retraite des médecins territoriaux
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 03200 posée par M. Yves Détraigne
Extension du complément de traitement indiciaire à tous les agents de la fonction publique hospitalière
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 26724 posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Complément de traitement indiciaire pour tous les agents de la fonction publique hospitalière
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24546 posée par Mme Gisèle Jourda
Conditions d'attribution du complément de traitement indiciaire aux agents d'établissements attachés à la fonction publique hospitalière
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21625 posée par Mme Catherine Di Folco
Ségur de la Santé et agents publics exerçant en résidences autonomie publiques
La question est caduque
Pertinence