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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 01879 posée par M. Michel Doublet
Prise en charge de la personne âgée dans les centres hospitaliers
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 00855 posée par M. Edouard Le Jeune
Tarification en établissement d'hébergement appliquée aux personnes âgées dépendantes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 01304 posée par M. Jean Huchon
Modalités de désignation des conseils d'établissement des maisons de retraite
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 11623 posée par M. Léon Eeckhoutte
Etablissements d'hébergement: minoration du forfait hospitalier
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
Questions sans réponse
4 question
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Question n° 23638 posée par M. Edouard Le Jeune
Tarification en établissement d'hébergement appliquée aux personnes âgées dépendantes
La question est caduque
Pertinence