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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 20232 posée par M. Maurice Antiste

    Suivi nutritionnel des établissements d'hébergement pour les personnes âgées dépendantes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06922 posée par Mme Cécile Cukierman

    Situation financière des EHPAD de la Loire

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03122 posée par Mme Cécile Cukierman

    Situation financière des EHPAD de la Loire

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0020S posée par M. Georges Labazée

    Caducité imminente des autorisations d'ouverture de projets d'établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible


Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 20752 posée par M. Philippe Mouiller

    Financement des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20381 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Formation des aides-soignants à la filière médicosociale des personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20281 posée par M. Philippe Bas

    Acquittement de la contribution sociale généralisée par les retraités

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08529 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Intervention des médecins libéraux dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06498 posée par M. Philippe Bas

    Acquittement de la contribution sociale généralisée par les retraités

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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