Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 00983 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Officialisation tardive de la reconduction du programme Jules Verne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/07/2012
Pertinence
Question n° 01585 posée par M. Robert del Picchia

Demandes de bourse et de logement pour les étudiants français de l'étranger

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/08/2012
Pertinence
Question n° 07192 posée par M. Louis Duvernois

Enseignants français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/07/2013
Pertinence
Question n° 08944 posée par Mme Claudine Lepage

Personnels exerçant dans un établissement français à l'étranger sous contrat local

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/10/2013
Pertinence
Question n° 09286 posée par M. Jean-Yves Leconte

Augmentation des tarifs du centre national d'éducation à distance

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/11/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22774 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Reconduction du programme Jules Verne

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 21155 posée par M. Robert del Picchia

Gratuité de la presse dans les écoles françaises à l'étranger

La question est caduque

07/04/2016
Pertinence
Question n° 24351 posée par M. Jean-Yves Leconte

Accompagnement d'établissements d'enseignement français à l'étranger par le centre d'enseignement à distance

La question est caduque

15/12/2016
Pertinence