Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 14021 posée par M. Claude Huriet

Bilan du transfert de la santé des détenus de l'administration pénitentiaire au profit du ministère de la santé

Réponse du ministère : Santé

22/02/1996
Pertinence
Question n° 19444 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

Périmètre imposé pour les débits de boisson

Réponse du ministère : Santé

14/10/1999
Pertinence
Question n° 26888 posée par M. Henri de Raincourt

Transport des personnes hospitalisées sous contrainte

Réponse du ministère : Santé

20/07/2000
Pertinence
Question n° 33389 posée par M. Emmanuel Hamel

Etablissement pénitentiaire : réorganisation du dispositif d'accès aux soins externes

Réponse du ministère : Santé

24/05/2001
Pertinence
Question n° 33390 posée par M. Emmanuel Hamel

Multiplication des actions de prévention pour la santé dans les établissements pénitentiaires

Réponse du ministère : Santé

24/05/2001
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 28587 posée par M. José Balarello

Etablissements pénitentiaires et SIDA

La question est caduque

06/03/1986
Pertinence
Question n° 39904 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre la drogue dans les établissements pénitentiaires : développement des traitements de substitution proposés aux détenus drogués

La question est caduque

23/05/2002
Pertinence
Question n° 01107 posée par M. Bernard Angels

Santé de la population carcérale

La question est caduque

25/07/2002
Pertinence