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448 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 403 trouvées
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Question n° 11074 posée par M. Georges Gruillot
Situation critique des hôpitaux français
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 03909 posée par Mme Patricia Schillinger
Gestion des risques sanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 04133 posée par M. Ivan Renar
Réforme du service public chargé de la gestion des risques sanitaires dans les domaines alimentaire, vétérinaire et phytosanitaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 10137 posée par Mme Michelle Demessine
Rattachement de l'enseignement agricole au ministère chargé de l'agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 12097 posée par Mme Nassimah Dindar
Promotion de la francophonie dans la région de l'océan Indien
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 45 trouvées
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Question n° 14881 posée par Mme Viviane Artigalas
État de la fonction publique hospitalière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15288 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Situation de la fonction publique hospitalière
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15559 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Difficultés pour les entreprises du secteur touristique et thermal face à la crise sanitaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15913 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Praticiens à diplôme hors Union européenne exerçant dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16160 posée par Mme Michelle Gréaume
Mise à contribution des infirmiers de l'éducation nationale dans la crise sanitaire
La question est caduque
Pertinence