Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
955 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 927 trouvées
-
Question n° 00108 posée par M. Rodolphe Désiré
Election des représentants français au sein du Parlement français
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 00530 posée par M. Emmanuel Hamel
Nécessité d'une prise de contact avec les autorités de la région Rhône-Alpes en vue de la candidature de Lyon comme siège de la future Banque centrale européenne
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 01480 posée par M. André Fosset
Suppression de l'heure d'été
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 03055 posée par M. Jacques Chaumont
Fraude concernant le budget communautaire
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 03083 posée par M. Emmanuel Hamel
Fraude concernant le budget communautaire
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 28 trouvées
-
Question n° 0012E posée par M. Jacques Genton
Perspectives de révision du traité sur l'Union européenne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16236 posée par M. Dominique Leclerc
Définition et utilisation de la mention " Crémant "
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20815 posée par Mme Joëlle Dusseau
Conséquences sur la production du cacao de la levée de l'interdiction de l'usage de matières végétales dans la fabrication du chocolat
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22209 posée par M. André Maman
Télévision sans frontières et retransmission des événements sportifs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04739 posée par M. André Vézinhet
Taux de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable dans le secteur de la restauration
La question est caduque
Pertinence