Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4916 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 4732 trouvées
-
Question n° 01291 posée par M. Rémi Herment
Politique communautaire en matière d'éthanol
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 05878 posée par M. Robert Pontillon
Etat des délibérations de l'UEO sur la révision du traité de Bruxelles
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 05882 posée par M. Robert Pontillon
Sécurité européenne
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 13597 posée par M. Pierre Schiele
Contrôle supranational du commerce des armes
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 21039 posée par M. Xavier de Villepin
Avenir des consulats français dans l'Union européenne
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 184 trouvées
-
Question n° 0012E posée par M. Jacques Genton
Perspectives de révision du traité sur l'Union européenne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13753 posée par M. Alfred Foy
Marché unique en assurance et égalité des conditions de concurrence entre assureurs français
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16236 posée par M. Dominique Leclerc
Définition et utilisation de la mention " Crémant "
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20522 posée par M. Edouard Le Jeune
Filière veau française
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20815 posée par Mme Joëlle Dusseau
Conséquences sur la production du cacao de la levée de l'interdiction de l'usage de matières végétales dans la fabrication du chocolat
La question est caduque
Pertinence