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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 05321 posée par M. Sebastien Pla

    Suppression du label rouge, coup dur pour la filière volaille française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04876 posée par M. Sebastien Pla

    Élevage à la ferme et bien-être animal contre élevage intensif et déforestation importée

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22763 posée par M. Sebastien Pla

    Politique agricole commune sociale et équitable en faveur des petites fermes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22419 posée par M. Sebastien Pla

    Baisse des aides directes de la Politique Agricole Commune, risque majeur pour la filière bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22208 posée par M. Sebastien Pla

    Mise en application du principe de précaution aux variétés de plantes rendues tolérantes aux herbicides par mutagénèse

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 04874 posée par M. Sebastien Pla

    Mobilisation pour l'affichage obligatoire de l'origine des viandes en Europe

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26958 posée par M. Sebastien Pla

    Mobilisation pour l'affichage obligatoire de l'origine des viandes en Europe

    La question est caduque

    Pertinence Très faible