Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 61 trouvées

  1. Question n° 23086 posée par M. Robert Bret

    Flotte aérienne de la sécurité civile

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02014 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Renforcement de la réglementation sur la résistance au feu des meubles domestiques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03519 posée par M. Charles Josselin

    Création d'un prestataire unique des services de navigation aérienne

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03880 posée par M. Marcel Rainaud

    Défragmentation du ciel européen

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04325 posée par M. Philippe Adnot

    Dysfonctionnements de la certification et insécurité juridique du marché des équipements de protection individuelle (EPI) en Europe au regard du droit de la concurrence

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 22192 posée par M. André Vantomme

    Classification des armes à feu

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25417 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Cartes de séjour pour les ressortissants communautaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11272 posée par M. Hubert Haenel

    Mécanisme communautaire de protection civile

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18751 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne du 28 avril 2011

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12579 posée par Mme Françoise Laborde

    Réglementation du permis de conduire les motocyclettes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions sans réponses