Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 90 trouvées

  1. Question n° 03503 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Sécurité nucléaire

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03568 posée par M. Albert Voilquin

    Polémiques autour de la mise en oeuvre de la Centrale nucléaire de Cattenom (Moselle)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08143 posée par M. Marcel Vidal

    France et conclusions du rapport d'Amnesty international

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09378 posée par M. André Rouvière

    Simplification des documents administratifs aux frontières

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02774 posée par M. Jean Huchon

    Politique agricole commune : non-application des mesures d'interdiction des anabolisants

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11364 posée par M. Rodolphe Désiré

    Sécurité des biens et des personnes dans les départements français d'Amérique

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22257 posée par M. Rodolphe Désiré

    Relations entre la Martinique et Sainte-Lucie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03046 posée par M. Antoine Karam

    Renforcement de la lutte contre la pêche illégale en Guyane

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible