Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 78 trouvées

Question n° 0805G posée par M. Olivier Jacquin

Directive européenne sur les travailleurs ubérisés

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

14/03/2024
Pertinence
Question n° 02156 posée par M. Hugues Saury

Non-mobilisation de crédits européens consacrés au soutien à l'aide alimentaire

Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

04/08/2022
Pertinence
Question n° 20378 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Aide alimentaire européenne

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/01/2021
Pertinence
Question n° 18118 posée par M. Yves Détraigne

Versement du fonds européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

08/10/2020
Pertinence
Question n° 17130 posée par Mme Martine Berthet

Diminution de l'aide alimentaire européenne

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

02/07/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 28421 posée par M. Hugues Saury

Non-mobilisation de crédits européens consacrés au soutien à l'aide alimentaire

La question est caduque

30/06/2022
Pertinence
Question n° 21452 posée par Mme Odette Duriez

Devenir du programme européen d'aide aux plus démunis

La question est caduque

15/12/2011
Pertinence
Question n° 23638 posée par M. Emmanuel Hamel

Sommet des chefs d'Etat et de gouvernement pour une Europe sociale

La question est caduque

16/03/2000
Pertinence
Question n° 22417 posée par M. André Maman

Europe sociale : formation continue

La question est caduque

15/05/1997
Pertinence