Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 07389 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Composition et financement de l'association « Vigie de la laïcité »

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

22/06/2023
Pertinence
Question n° 01878 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Neutralité lors des jeux Olympiques de Paris 2024

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

28/07/2022
Pertinence
Question n° 2301G posée par M. Michel Savin

Port de signes religieux dans les compétitions sportives

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

17/02/2022
Pertinence
Question n° 2279G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Séparatisme islamiste à Roubaix

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

03/02/2022
Pertinence
Question n° 26521 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Ravages des idéologies sur l'enseignement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

03/02/2022
Pertinence