Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 02888 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Abaissement de la vitesse sur les routes nationales et départementales

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/01/2018
Pertinence
Question n° 04425 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Abaissement de la vitesse sur les routes nationales et départementales

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/04/2018
Pertinence
Question n° 05057 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Affaissement du viaduc de Gennevilliers

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

24/05/2018
Pertinence
Question n° 05956 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Privatisation d'Aéroports de Paris

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

05/07/2018
Pertinence
Question n° 06528 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Affaissement du viaduc de Gennevilliers

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

02/08/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 03006 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Ligne 17 du métro automatique du Grand Paris

La question a été transformée.

01/02/2018
Pertinence
Question n° 04428 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Ligne 17 du métro automatique du Grand Paris

La question a été retirée

12/04/2018
Pertinence
Question n° 27881 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Difficultés liées à la mise en place de la zone à faibles émissions métropolitaine du Grand Paris

La question est caduque

05/05/2022
Pertinence