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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 05162 posée par M. José Balarello
Utilisation d'animaux à des fins expérimentales
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 04024 posée par M. Philippe Madrelle
Financement de la recherche n'utilisant pas la vivisection animale
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
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Question n° 10689 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Animaux livrés à la science
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 11091 posée par M. Christian Poncelet
Expérimentation animale : contrôle de l'application de la législation en vigueur
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 22459 posée par M. Robert-Paul Vigouroux
Modification du décret relatif à l'expérimentation animale
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence