Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 04024 posée par M. Philippe Madrelle

    Financement de la recherche n'utilisant pas la vivisection animale

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07753 posée par M. Marc Boeuf

    Expérimentations faites sur les animaux en laboratoire

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08657 posée par M. Philippe Madrelle

    Crédits destinés à l'expérimentation animale et à l'évolution des méthodes substitutives

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23383 posée par M. Edouard Le Jeune

    Directive européenne interdisant l'utilisation de l'animal en cosmétologie

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00332 posée par M. Alfred Foy

    Création d'une Commission nationale des méthodes substitutives

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07196 posée par M. Arnaud Bazin

    Révision du règlement REACH et remplacement des animaux utilisés dans les procédures

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08643 posée par Mme Brigitte Devésa

    Expérimentation animale et révision du Règlement européen

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Moyenne