Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 08391 posée par M. Daniel Hoeffel

    Dérogation à l'arrêté du 19 avril 1988 fixant les conditions des expériences sur les animaux

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07219 posée par M. Jean Faure

    Application de la directive européenne 86/609 relative aux expériences sur les chats et les chiens

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06541 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Expérimentation animale sur les chiens et les chats en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06672 posée par M. Philippe Richert

    Expérimentation animale

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03055 posée par M. Bernard Fournier

    Expérimentations scientifiques sur les animaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

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