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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 62 trouvées
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Question n° 22755 posée par M. Arnaud Bazin
Clarification et précisions concernant l'utilisation d'animaux vivants à des fins scientifiques dans les services des armées
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 18999 posée par M. Arnaud Bazin
Clarification et précisions concernant l'utilisation d'animaux vivants à des fins scientifiques dans les services des armées
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 17808 posée par M. Arnaud Bazin
Statistiques d'utilisation d'animaux vivants dans les laboratoires de recherche biomédicale des armées
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 17133 posée par M. Joël Guerriau
Décret n° 2020-274 du 17 mars 2020
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 17110 posée par Mme Brigitte Lherbier
Bien-être animal et utilisation d'animaux d'éleveurs privés à des fins scientifiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 20601 posée par M. Arnaud Bazin
Formations réglementaires ad hoc pour les procédures utilisant des primates non humains
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10451 posée par M. Philippe Richert
Expérimentation animale
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 08617 posée par M. Philippe Richert
Remplacement des expérimentations animales par des tests in vitro sur cellules humaines
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 39655 posée par M. Serge Mathieu
Recommandations relatives à l'expérimentation animale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39656 posée par M. Serge Mathieu
Renforcement de l'éthique et des bonnes pratiques de l'expérimentation animale
La question est caduque
Pertinence