Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 27554 posée par M. Philippe Machefer

    Expérimentation animale: règlementation

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03029 posée par M. Francis Palmero

    Expérimentation animale: réglementation

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00812 posée par M. Marc Boeuf

    Problèmes posés par la recherche sur les animaux

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04246 posée par M. Louis Souvet

    Protection des animaux d'expérience

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05162 posée par M. José Balarello

    Utilisation d'animaux à des fins expérimentales

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0705S posée par M. Xavier Darcos

    Expérimentations animales

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  2. Question n° 20601 posée par M. Arnaud Bazin

    Formations réglementaires ad hoc pour les procédures utilisant des primates non humains

    La question est caduque

    Pertinence Faible