Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 16374 posée par M. Michel Souplet

    Exemption du permis de conduire pour les ouvriers agricoles conduisant des tracteurs pour le compte des collectivités locales

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00074 posée par M. Alain Vasselle

    Réglementation concernant les transports routiers agricoles

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00975 posée par M. Michel Sergent

    Capacité de transport pour les entrepreneurs de travaux agricoles

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02531 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Transports routiers de marchandises par les exploitants agricoles

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21441 posée par M. Jean Louis Masson

    Conduite de tracteurs par les exploitants agricoles en retraite âgés de soixante ans

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23271 posée par M. Michel Souplet

    Règles de transports de marchandises applicables aux entreprises agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible